Conseil du 25/09/2025
30/25 : Validation du procès-verbal de la séance du 20/06/2025,
31/25 : Tarif des redevances d'occupation du domaine public ORANGE,
32/25 : Fond de concours communautaire 2025,
33/25 : Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l'eau 2024,
34/25 : Rapport SPL XDEMAT 2024,
35/25 : Exonération de taxe d'habitation des locaux meublés de tourisme, chambre d'hôtes,
36/25 : Refus d'assujétissement à la taxe d'habitation des logements vacants depuis plus de 2 ans,
37/25 : Refus d'exonération de taxe foncière sur le bâti des logements achevés depuis plus de 10 ans au 1^er janvier de la 1^ère année d'exonération ayant fait l'objet de dépense d'équipement destinées à économiser l'énergie,
38/25 : Refus d'exonération de taxe foncière sur le bâti des logements achevés depuis plus de 10 ans au 1^er janvier de la 1^ère année d'exonération ayant fait l'objet de dépense d'équipement destinées à économiser l'énergie,
39/25 : Refus d'exonération de taxe foncière sur le bâti des logements anciens réhabilités faisant l'objet d'un contrat de location-accession,
40/25 : Refus d'exonération de taxe foncière sur le bâti des logements acquis et améliorés au moyen d'une aide financière de l'ANAH par des personnes physiques,
41/25 : Refus d'exonération de taxe foncière sur le bâti des immeubles rattachés à un établissement remplissant les conditions pour bénéficier de l'exonération prévue à l'article 1466 G,
42/25 : Refus dégrévement taxe foncière sur les propriétés non bâties  aux parcelles exploitées par de jeunes agriculteurs,
43/25  Refus d'exonération en faveur du développement régional,
44/25 : Refus d'exonération en faveur des établissements appartenant aux entreprises qui bénéficient de l'exonération prévue à l'article 44 quindecies a dans une zone France ruralités revitalisation

Conseil du 20/06/2025 :
- 23/25 : Procès-verbal de la séance du 04/04/2025,
- 24/25 : Projet Annexe rue du Château et subvention,
- 25/25 : Refus transfert actif EAU,
- 26/25 : Convention de gestion AEP / CC,
- 27/25 : Convention groupement de commande contrôles ERP,
- 28/25 : Composition du conseil communautaire 2026,
- 29/25 : Décision modificative n° 1

Conseil du 04/04/2025 :
- 11/25 : Procès-verbal de la séance du 06/02/2025,
- 12/25 : Compte de gestion EAU 2024,
- 13/25 : Compte administratif EAU 2024,
- 14/25 : Affectation des résultats EAU 2024,
- 15/25 : Compte de gestion COMMUNE 2024,
- 16/25 : Compte administratif COMMUNE 2024,
- 17/25 : Affectation des résultats COMMUNE 2024,
- 18/25 : Budget primitif COMMUNE 2025,
- 19/25 : Taux des taxes locales 2025,
- 20/25 : Fongibilité des crédits 2025,
- 21/25 : Subventions au association 2025,
- 22/25 : Travaux bois et subvention,

Conseil du 06/02/2025 :
- 01/25 : Procès-verbal de la séance du 08/11/2024,
- 02/25 : Modification de la délibération 43/24 relative à la délivrance des coupes de bois 2025,
- 03/25 : Application du régime indemnitaire en cas d'absence,
- 04/25 : Correction de la délibération 50/24 modifiant les parcelles soumises à la taxe d'aménagement majorée,
- 05/25 : Aides à l'habitat 2025,
- 06/25 : Participation à la mutuelle santé des agents,
- 07/25 : Participation à l'assurance prévoyance des agents,
- 08/25 : Convention ATR,
- 09/25 : Convention CTASF,
- 10/25 : Dépenses d'investissement dans l'attente du budget 2025.

Conseil du 08/11/2024 :
- 45.24 : Procès-verbal de la séance du 06/09/2024,
- 46.24 : Délivrance des coupes de bois 2025,
- 47.24 : Vente de bois aux extérieurs,
- 48.24 : Fonds de concours communautaire 2024,
- 49.24 : Modification des statuts de la communauté de communes et annexe,
- 50.24 : Complément de délibération de la taxe d'aménagement,
- 51.24 : Remplacement du sol de la sacristie,
- 52.24 : Repas et colis des aînés,
- 53.24 : Mise à disposition de la salle des fêtes au Centre Social Arc en ciel,
- 54.24 : Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l'eau 2023 et rapport,
- 55.24 : Rapport de gestion 2023 SPL XDEMAT,
- 56.24 : Convention RGPD 2025 et convention.

Conseil du 06/09/2024 :
- 40.24 : Procès-verbal de la séance du 05/07/2024,
- 41.24 : Transfert de la compétence eau au 01/01/2025,
- 42.24 : Loyer du logement 2 rue de Germiny,
- 43.24 : Remplacement des radars pédagogiques,
- 44.24 : Modification du capital social SPL XDEMAT.

Conseil du 05/07/2024 :
- 38.24 : Procès-verbal de la séance du 17/05/2024,
- 39.24 : Remplacement du véhicule communal.

Conseil du 17/05/2024 :
- 33.24 : Procès-verbal de la séance du 12/04/2024,
- 34.24 : Demande de subventions pour la rénovation du 19 Grande Rue,
- 35.24 : Virement de crédit n° 1 budget eau,
- 36.24 : Modification du tableau des effectifs,
- 37.24 : Démission du 2ème adjoint.

Conseil du 12/04/2024 :
- 16.24 : Procès-verbal de la séance du 19/01/2024,
- 17.24 : Compte de gestion 2023 COMMUNE,
- 18.24 : Compte administratif 2023 COMMUNE,
- 19.24 : Affectation des résultats 2023 COMMUNE,
- 20.24 : Budget primitif commune 2024 COMMUNE,
- 21.24 : Taxes locales,
- 22.24 :  Fongibilité des crédits,
- 23.24 : Subventions 2024,
- 24.24 : Compte de gestion 2023 EAU,
- 25.24 : Compte administratif 2023 EAU,
- 26.24 : Affectation des résultats 2023 EAU,
- 27.24 : Budget primitif commune 2024 EAU,
- 28.24 : Loyer du 1 rue du château,
- 29.24 : Modification du tableau des effectifs,
- 30.24 : Dissolution SPL Gestion Locale,
- 31.24 : Prélèvement de la ressource en eau,
- 32.24 : Demande de subvention Sylv'Acctes 2024.

Conseil du 19/01/2024 :
- 1.24 : Procès-verbal de la séance du 13/10/2023,
- 2.24 : Tableau des effectifs,
- 3.24 : Ratio d'avancement de grade,
- 4.24 : Instauration du RIFSEEP,
- 5.24 : Rémunération de l'agent recenseur,
- 6.24 : Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat,
- 7.24 : Dépenses d'investissement en attente du budget 2024,
- 8.24 : Programme d'action ONF 2024 et annexe,
- 9.24 : Tarifs de l'eau,
- 10.24 Aides à l'habitat,
- 11.24 : Rapport de gestion 2022 SPL XDEMAT,
- 12.24 : Défibrillateur,
- 13.24 : Révision de loyers,
- 14.24 : Etude de faisabilité annexe château,
- 15.24 : Travaux bois.