Délibérations
- 01/25 : Procès-verbal de la séance du 08/11/2024,
- 02/25 : Modification de la délibération 43/24 relative à la délivrance des coupes de bois 2025,
- 03/25 : Application du régime indemnitaire en cas d'absence,
- 04/25 : Correction de la délibération 50/24 modifiant les parcelles soumises à la taxe d'aménagement majorée,
- 05/25 : Aides à l'habitat 2025,
- 06/25 : Participation à la mutuelle santé des agents,
- 07/25 : Participation à l'assurance prévoyance des agents,
- 08/25 : Convention ATR,
- 09/25 : Convention CTASF,
- 10/25 : Dépenses d'investissement dans l'attente du budget 2025.
Conseil du 08/11/2024 :
- 45.24 : Procès-verbal de la séance du 06/09/2024,
- 46.24 : Délivrance des coupes de bois 2025,
- 47.24 : Vente de bois aux extérieurs,
- 48.24 : Fonds de concours communautaire 2024,
- 49.24 : Modification des statuts de la communauté de communes et annexe,
- 50.24 : Complément de délibération de la taxe d'aménagement,
- 51.24 : Remplacement du sol de la sacristie,
- 52.24 : Repas et colis des aînés,
- 53.24 : Mise à disposition de la salle des fêtes au Centre Social Arc en ciel,
- 54.24 : Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l'eau 2023 et rapport,
- 55.24 : Rapport de gestion 2023 SPL XDEMAT,
- 56.24 : Convention RGPD 2025 et convention.
Conseil du 06/09/2024 :
- 40.24 : Procès-verbal de la séance du 05/07/2024,
- 41.24 : Transfert de la compétence eau au 01/01/2025,
- 42.24 : Loyer du logement 2 rue de Germiny,
- 43.24 : Remplacement des radars pédagogiques,
- 44.24 : Modification du capital social SPL XDEMAT.
Conseil du 05/07/2024 :
- 38.24 : Procès-verbal de la séance du 17/05/2024,
- 39.24 : Remplacement du véhicule communal.
Conseil du 17/05/2024 :
- 33.24 : Procès-verbal de la séance du 12/04/2024,
- 34.24 : Demande de subventions pour la rénovation du 19 Grande Rue,
- 35.24 : Virement de crédit n° 1 budget eau,
- 36.24 : Modification du tableau des effectifs,
- 37.24 : Démission du 2ème adjoint.
Conseil du 12/04/2024 :
- 16.24 : Procès-verbal de la séance du 19/01/2024,
- 17.24 : Compte de gestion 2023 COMMUNE,
- 18.24 : Compte administratif 2023 COMMUNE,
- 19.24 : Affectation des résultats 2023 COMMUNE,
- 20.24 : Budget primitif commune 2024 COMMUNE,
- 21.24 : Taxes locales,
- 22.24 : Fongibilité des crédits,
- 23.24 : Subventions 2024,
- 24.24 : Compte de gestion 2023 EAU,
- 25.24 : Compte administratif 2023 EAU,
- 26.24 : Affectation des résultats 2023 EAU,
- 27.24 : Budget primitif commune 2024 EAU,
- 28.24 : Loyer du 1 rue du château,
- 29.24 : Modification du tableau des effectifs,
- 30.24 : Dissolution SPL Gestion Locale,
- 31.24 : Prélèvement de la ressource en eau,
- 32.24 : Demande de sunventin Sylv'Acctes 2024.
Conseil du 19/01/2024 :
- 1.24 : Procès-verbal de la séance du 13/10/2023,
- 2.24 : Tableau des effectifs,
- 3.24 : Ratio d'avancement de grade,
- 4.24 : Instauration du RIFSEEP,
- 5.24 : Rémunération de l'agent recenseur,
- 6.24 : Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat,
- 7.24 : Dépenses d'investissement en attente du budget 2024,
- 8.24 : Programme d'action ONF 2024 et annexe,
- 9.24 : Tarifs de l'eau,
- 10.24 Aides à l'habitat,
- 11.24 : Rapport de gestion 2022 SPL XDEMAT,
- 12.24 : Défibrillateur,
- 13.24 : Révision de loyers,
- 14.24 : Etude de faisabilité annexe château,
- 15.24 : Travaux bois.